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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets Paul BUISSE
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L'AUTHENTIQUE DE PAUL BUISSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'AUTHENTIQUE DE PAUL BUISSE
Ets Paul BUISSE, S.A.

Numéro de dépôt :
3023646
Date de dépôt :
17/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2020
L\'AUTHENTIQUE DE PAUL BUISSE de Ets Paul BUISSE

Présentation de la marque L'AUTHENTIQUE DE PAUL BUISSE

Déposée le 17 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) Ets Paul BUISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'AUTHENTIQUE DE PAUL BUISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets Paul BUISSE domicilié(e) 69, route de Vierzon - 41400 - MONTRICHARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 816 520 050 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ets Paul BUISSE, S.A., Négociant en Vins domicilié(e) 69, route de Vierzon B.P. 112 - 41402 - MONTRICHARD CEDEX - France.

La marque L'AUTHENTIQUE DE PAUL BUISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023646.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'AUTHENTIQUE DE PAUL BUISSE est expirée depuis le 17 avril 2020.

Ets Paul BUISSE a également déposé les autres marques suivantes : L'EXCEPTIONNEL de PAUL BUISSE , CHINON VIELLI SOUS BOIS DE PAUL BUISSE


Ets Paul BUISSE, S.A. - 69, route de Vierzon - 41400 - MONTRICHARD - France - SIREN 816520050


Ets Paul BUISSE, S.A., Négociant en Vins - 69, route de Vierzon B.P. 112 - 41402 - MONTRICHARD CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24

Inscription le 6 avril 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°320058 - Publication au BOPI 2001-04-06

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2010 n°2441926 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Inscription le 21 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543739 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21

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